La Chambre de Commerce et d’Industrie du Togo a dématérialisé le certificat d’origine. Ce changement réduit le délai moyen de traitement. Il passe de quarante-huit heures à cinq heures seulement. L’exportateur s’inscrit sur le portail togocham.ccit.tg. Il remplit ensuite un formulaire en ligne. Il joint la facture commerciale et la déclaration d’exportation. Le système envoie la demande au Directeur de l’Industrie. Ce dernier valide et signe numériquement sa partie du document. Le certificat est transmis aux vérificateurs douaniers. Le douanier valide le certificat dans le système. Une notification est renvoyée à l’exportateur. L’ensemble du processus prend trente minutes selon les statistiques. L’exportateur reçoit le document signé dans sa session. Une notification par email confirme également la réception.
Les opérations d’exportation nécessitent désormais trois documents. Il faut la facture commerciale et l’attestation d’exportation. Le certificat d’origine est disponible en ligne et gratuitement. Le carnet TRIE a été supprimé. La liste de colisage n’est plus obligatoire. Le document de réception unique est disponible au Guichet Unique. Le connaissement est aussi disponible en ligne. Les procédures de dédouanement à l’import s’effectuent en ligne. Cela est effectif depuis janvier 2019. Les opérateurs économiques utilisent le système Sydonia World. Ils y envoient la déclaration en détails. Les originaux des documents de dédouanement y sont aussi transmis.
Ce recours à Sydonia World permet un traitement rapide. Tous les documents sont transmis en ligne par la Douane. Cela concerne le bon à conduire et le bon à embarquer. Le bon à enlever et le bon à entreposer sont aussi concernés. Le bon à expédier et le bon à sortir de MAD sont inclus. Le bon à sortir d’entrepôt et le bon pour AT font de même. Le certificat de visite et le bulletin de liquidation complètent la liste. L’attestation de valeur sera supprimée prochainement. Cela interviendra avec la fin du contrat d’ANTASER. La licence d’importation n’est pas demandée pour les pièces détachées. Ce point fait l’objet d’une étude de cas de la Banque.
Depuis mars 2020, les demandes sont envoyées par voie électronique. Les commissionnaires en douane agréés utilisent ce canal. Les consignataires envoient aussi des demandes d’enlèvement MAD. Toute autre demande suit la même voie électronique. Elle est adressée à la signature du chef division. La dématérialisation réduit les contacts physiques. Elle accélère aussi le traitement des dossiers. Togo Terminal propose une plateforme numérique. Elle permet de générer des factures. Les paiements en ligne se font via Ecobank. Lomé Conteneur Terminal a aussi dématérialisé sa facturation. Sa clientèle paie en ligne via NSIA Banque.
Les délais de dépôt du manifeste sont réduits. Les consignataires peuvent le déposer vingt-quatre heures avant l’arrivée du navire. Ceci induit une réduction du délai à l’importation de vingt-quatre heures. Les délais d’attente pour le passage au scanner de LCT sont aussi réduits. Le scanner fonctionne désormais vingt-quatre heures sur vingt-quatre. Cela limite significativement les contrôles physiques. Les délais d’attente de passage au scanner sont donc raccourcis. La pratique des inspections gère désormais les risques. Elle est opérationnelle pour toutes les opérations de dédouanement. Un comité de sélectivité a été mis en place.
Cinquante pour cent des déclarations passent aux circuits hors contrôle. Les déclarations relatives aux pièces détachées pour automobiles en font partie. Le commissariat des douanes a pris une note de service. Elle supprime les frais d’escorte pour le transit routier dans la CEDEAO. La référence est la note de service 055/2019/OTR/CG/CDDI du 25/10/2019. Elle concerne la suppression des indemnités pour escorte. Les travaux d’élaboration d’un TEL unique sont en cours. Le paiement mobile est aussi en phase de finalisation.
Des travaux de réhabilitation ont été achevés en décembre 2019. Ils concernent les chaussées et les terres-pleins du môle 1. La fibre optique a aussi été mise en place à ce niveau. Des travaux de voirie ont été réalisés depuis le 10 janvier 2020. Ils incluent le traçage et la séparation des voies. La restructuration du sens de la circulation a été effectuée. Le plan de circulation a été retracé. Le trafic est désormais très fluide. Cela réduit le délai de traitement sur place. L’entrée du port est aussi plus fluide. La circulation des véhicules en bénéficie directement.
